conseil municipal du10 avril 2008

il aura lieu à 19h salle du conseil
ORDRE DU JOUR

PROCES-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour
1 Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger dans divers organismes
2 Débat d’orientations budgétaires
3 Redevance d’occupation du domaine public communal par les réseaux
4 Création d’une sous-régie de recettes au Rocksane rattachée à la régie de recettes du service Jeunesse et Vie Associative au Centre Information Jeunesse
5 Incorporation des espaces communs (voirie, réseaux divers et espaces verts) du lotissement « Domaine de Rosette », chemin du Château de Rosette – 1ère et 2ème tranches
6 Acquisition d’une bande de terrain pour un aménagement de long du Caudeau
7 Acquisition d’une bande de terrain pour l’élargissement du chemin rural au lieu-dit « Crabol »
8 Nomination d’Ingrid BETANCOURT en qualité de citoyenne d’honneur de la Ville de Bergerac
AFFAIRES DIVERSES
. Questions diverses